A Taxe, Médor !
• Participation des employeurs au financement de la formation
professionnelle continue, versée à l’état
• Redevance d’usage des fréquences radioélectriques
• Redevance perçues sur formalités de l’Institut national de la
propriété industrielle
• Redevances lors du lancement de certains matériels aéronautiques
• Taxe d’apprentissage
• Taxe de sécurité et de sureté de l’aviation civile ( Heureusement
qu’on l’a … )
• Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
• Taxe grossiste répartiteurs
• Taxe professionnelle de la Poste et de France Telecom
• Taxe spécifique pour le centre national de la batellerie artisanale et
Office national de la navigation (CNBA et ONN)
• Taxe sur métaux précieux, les bijoux, les objets d’art, de collection et
d’antiquité
• Taxe Unitaid
• Redevance des mines
• Taxe professionnelle et taxes annexes (frais chambres métiers,
chambres de commerce et d’industrie.)
• Taxe pour frais de chambres d’agriculture
• Taxe additionnelle aux droits de mutation
• Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements
• Redevances et taxes funéraires ( Même les morts crachent au bassinet
… )
• Versement pour dépassement du PLD
• Participation dépassement du COS
• Participation pour non réalisation de stationnement
• Taxe locale d’équipement
• Taxe spéciale d’équipement
• Taxe complémentaire à la TLE (IdF)
• Taxe de séjour
• Taxe sur les tabacs (Corse)
• Octroi de mer
• Taxe sur le ski de fond
• Surtaxe sur les eaux minérales
• Taxe sur Les fournitures d’électricité
• Droits de consommation sur les alcools (Corse)
• Taxe d’assainissement (Agence de l’Eau)
• Taxe sur les remontées mécaniques
• Taxes sur les emplacements publicitaires
• Taxe sur les rhums
• Taxe sur les carburants (DOM)
• Taxe sur les syndicats d’énergie
• Taxe sur la création de bureaux perçue en IdF
• Taxe sur les cartes grises
• Taxe région
• Taxe parafiscale
• Licence des débits de boisson
• Redevance pour droit de construire (EPAD)
• Taxe départementale sur les espaces verts
• Taxe sur les affiches, réclames et enseignes
• Taxes pour les conseils d’architecture, d’urbanisme
• Taxe sur les véhicules
• Taxe de pavage
• Taxe pour non-raccordement à l’égout ( En cas de fosse septique )
• Taxe de dispense de fosse septique ( En cas de raccordement à
l’égout )
• Taxe foncière sur le Bâti (quand on a Bâti )
• Taxe foncière sur le Non-Bâti ( quand on n’a pas Bâti )
• Frais de Notaire
• Impôt sur les bénéfices
• Impôt forfaitaire sur le chiffre d’affaires ( dû même si le chiffre
d’affaire est négatif )Merci au Beauf pour l’info
• Prunes
• Amendes
• Timbres fiscaux
• PV
• Taxe sur le temps d’utilisation de la voie publique ( Ticket
horodateur )
· Redevance TV
( + en préparation : taxe sur le matériel informatique (acheteur
privé/ vendeur privé) pour financer…. un tiers public qui n’aura même
plus la pression de l’audimat et au sein duquel certains vont pouvoir
se goberger )
Pour info, mon fils installé en Nouvelle Zélande me répond :
Ici 1 seul impôt prélevé sur la fiche de paye.
On ne paye pas l’eau, on paye l’essence 0,90€ le litre, pas de taxe
d’habitation, pas d’impots fonciers, pas de péages et pour
l’assainissement eau/ ordure, c’est environ 1000€/an. C’est tout.
Bien cordialement
Jean Claude Chouard
Notre Journal
